Versusmind s’engage à être très vigilant sur la fiabilité de l’information mise à la disposition des internautes qui consultent ce site. Elle ne saurait en revanche être tenue pour responsable d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.

Droits d’auteurs

 
Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la reproduction de nos pages, pour un usage autre que privé ou la modification sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants cause.
 
Il est important de rappeler que la loi N° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde aucune exception de copie privée.

 

Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée

 
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, nous vous rappelons que vous disposez à tout moment d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
 
Pour exercer ce Droit, il suffit de vous adresser à Versusmind
 

Informations société


Versusmind SAS, société au capital de 100 000€

Immatriculation au registre du commerce et des sociétés de Nancy B 489 533 489
N° TVA : FR 12489 533 489 - SIRET 489 533 489 00030
APE 6202A
Numéro de déclaration d’organisme de formation : 41 54 02501 54

Directeur de la publication : Benoît KOCH